 | | Dossier | 
Mise à jour : 23/01/2009 |
 | | Evaluation des risques professionnels
L'évaluation a priori des risques professionnels (EvRP) consiste à identifier et classer les risques auxquels sont soumis les salariés d'un établissement, en vue de mettre en place des actions de prévention pertinentes. Elle constitue l'étape initiale d'une politique de santé et de sécurité au travail. L'EvRP est une démarche structurée dont les résultats sont formalisés dans un "document unique". Ce document pourra être mis à la disposition du CHSCT, du médecin du travail et, sur demande, de l'inspecteur du travail et des contrôleurs CRAM. |
 Pourquoi
évaluer les risques professionnels ?
L'évaluation des risques professionnels (EvRP) s'inscrit dans le cadre de
la responsabilité de l'employeur, qui a une obligation générale d'assurer
la sécurité et de protéger la santé de ses salariés. Pour ce faire, il dispose
d'un des principes généraux de prévention énoncé dans le Code du travail
: l'évaluation des risques (articles L. 4121-2 et L. 4121-3). Celle-ci englobe des actions
d'identification et de classement des risques et aussi de mise en place
d'actions de prévention. Ces actions ne dispensent pas l'entreprise de mettre
également en œuvre des mesures correctives immédiates. Outre répondre
à une exigence réglementaire qui s'est trouvée renforcée par le décret
n° 2001-1016 du 5 novembre 2001, l'EvRP constitue l'un des principaux
leviers de progrès dans l'entreprise. Elle lui est utile puisqu'elle
peut contribuer à améliorer son fonctionnement tout au long de son évolution,
en consolidant la maîtrise des risques avérés mais également en pointant
l'apparition de risques à effets différés ou de nouveaux risques, en particulier
ceux qui sont liés aux nouvelles organisations (recours plus fréquent à
des CDD, intérim, flux tendus...). Dans ce contexte, la santé et la sécurité
des salariés ne doivent pas être dissociés du fonctionnement de l'entreprise
(choix techniques, organisation du travail, mobilisation des compétences,
formation...). La mise en place d'une démarche de prévention contribuera
à améliorer la performance de l'entreprise sur le plan humain et économique. |
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Cadre
juridique
L'EvRP est un concept issu de la directive cadre européenne du 12 juin
1989, qui fonde les principes généraux de prévention.
En France, l'obligation générale de sécurité qui incombe à l'employeur
doit le conduire à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer
la sécurité et protéger la santé des travailleurs (article L. 4121-1 du
Code du travail). Conçue comme une véritable "boîte à outils", cette disposition
générale prévoit la mise en œuvre de mesures de prévention, fondées
sur des principes généraux qui doivent aider et guider l'employeur dans
sa démarche globale de prévention.
Figurant au nombre de ces principes généraux, l'évaluation des risques
constitue un élément clé de cette démarche. Elle en est le point de départ
et permet, dans un environnement à évolution rapide, de choisir des actions
de prévention appropriées et d'apporter, face à des risques déterminés,
des réponses et des solutions complètes qui ne soient pas uniquement "techniques".
Le décret n° 2001-1016 du 5 novembre 2001 a introduit dans le Code du
travail une disposition réglementaire destinée à "formaliser" cette étape
cruciale de la démarche qu'est l'évaluation des risques : désormais, les résultats de cette évaluation doivent être transcrits dans un "document
unique".
La circulaire n° 6 de la Direction des relations du travail du 18 avril
2002 est venue apporter quelques précisions utiles.
Pour en savoir plus sur le cadre juridique de l'EvRP, consultez le
site ministériel :
http://www.travail.gouv.fr/dossiers/sante-securite-au-travail/prevention-
risques-
professionnels-evaluation-priori-risques-2164.html
|
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L'EvRP est une démarche structurée qui suit les étapes suivantes :
| |
Préparer l'évaluation des risques
Identifier les risques
Classer les risques
Proposer des actions de prévention |
Cette approche fait partie de la démarche de
prévention, qui nécessite ensuite de vérifier la mise en œuvre et
l'efficacité des actions de prévention préconisées. |
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 |
|
 Préparer
l'évaluation des risques
Préparer l'EvRP consiste à définir le cadre de l'évaluation et
les moyens qui lui sont alloués, préalablement à son déroulement.
C'est lors de cette phase de préparation que sont définis :
|
L'organisation à mettre en place : désignation d'une personne
ou d'un groupe qui coordonne et rassemble les informations,
etc.,
Le champ d'intervention (aussi nommé "unité de travail"),
Les outils mis en œuvre pour l'évaluation,
Les moyens financiers,
La formation interne nécessaire,
La communication. |
Les unités de travail |
La circulaire n° 6 DRT du 18 avril 2002 précise la notion d’unité de travail.
L’unité de travail, ce n’est pas nécessairement un poste de travail, une fonction, une activité, un processus mais bien une situation de travail dans laquelle un ou des salariés, avec une ou des fonctions différentes et en charge d’activités différentes, est (sont) exposé(s) à un même danger.
La notion d’unité de travail ne doit pas conduire à développer une approche strictement analytique (type « poste de travail »), fastidieuse, coûteuse et peu exploitable, en termes de décisions car non globale.
En revanche, cette notion trouve un intérêt si elle décrit des ensembles homogènes de situations d’exposition à des dangers. Sur la base d’une cartographie des conditions similaires d’expositions à des dangers, les unités de travail peuvent ainsi être définies et structurées. Elles constituent le cadre de l’analyse des risques dans une vision résolument globale.
A titre d’exemple, certains dangers ou nuisances (bruit, vapeurs…) s’exonèrent du strict périmètre « poste de travail » et peuvent atteindre d’autres salariés proches de celui-ci. Dans ce cas, l’unité de travail pourrait être la totalité de l’atelier de production considéré. |
L’évaluation des risques professionnels doit autant que
possible être une approche où plusieurs disciplines s’associent
: médicale, technique, organisationnelle. Dans ce sens, les
entreprises peuvent s’appuyer sur les services de santé
au travail qui font appel, le cas échéant à des
intervenants en prévention des risques professionnels habilités
(IPRP).
Pour plus d’informations, consultez l’article suivant
:
FERREIRA M. « Les
services de santé au travail ». Travail et sécurité,
n° 642, juillet-août 2004, p. 8 (format pdf)
Identifier
les risques
Il s'agit de repérer les dangers et de se prononcer sur l'exposition
à ces dangers.
L'identification se base sur :
|
Des connaissances scientifiques et techniques,
La connaissance de la réalisation potentielle d'un dommage,
Les expériences et les savoirs-faire des opérateurs,
Les observations sur les dangers. Cette identification nécessite
de s'appuyer sur les compétences internes et, si nécessaire,
sur des compétences externes. |
Classer
les risques
L'étape de classement des risques est essentielle dans le déroulement
de l'EvRP.
Le classement est une opération qui peut avoir les caractéristiques
suivantes :
|
Classement "subjectif" (fait par des individus à partir de l'idée
qu'ils se font du risque en se fondant sur leur expérience
et leurs connaissances) ou "objectif" (à partir de données statistiques,
d'enquêtes...)
Classement "qualitatif" (établissement d'un système d'ordre
comparatif) ou "quantitatif" (calcul de probabilités). |
Quel que soit le type de classement choisi par l'entreprise, il
ne doit pas faire oublier ses deux principaux objectifs :
|
Permettre de débattre de priorités d'actions,
Aider à planifier les actions. |
Proposer
des actions de prévention
Appuyée sur l'analyse de l'identification et du classement des
risques, et après avis des instances représentatives des salariés,
les actions décidées - qui seront de la responsabilité du chef d'entreprise
- contribueront à alimenter le plan annuel de prévention.
Les résultats de l'EvRP sont réunis dans un dossier qui rappelle :
|
Le cadre de l'évaluation,
La méthode d'analyse des risques choisie ainsi que les outils
mis en œuvre,
La méthode de classement choisie,
La liste des risques identifiés et évalués.
Il semble en effet essentiel de conserver ces éléments pour
assurer :
|
 le suivi et la pérennité de l'action d'évaluation des
risques dans l'entreprise (elle doit être réalisée a minima
une fois par an),
la cohérence dans la démarche d'évaluation, qui est dynamique
et évolutive. |
|
Les
principes de l'évaluation
La démarche d'évaluation des risques s'appuie sur des principes contribuant
à sa réussite et sa pérennité :
|
Afficher sa volonté de réaliser une évaluation des risques
Lors de l'étape de préparation, le chef d'entreprise s'engage
sur les objectifs, les moyens et les modalités d'organisation
et de communication.
Choisir les outils d'évaluation qui sont adaptés à son entreprise
Plusieurs techniques, outils et guides-modes d'emploi existent.
Cependant, l'entreprise choisira celle ou celui qui est adapté
à sa taille, sa culture, la nature de ses activités...
S'organiser pour être autonome
L'entreprise peut s'appuyer sur des aides extérieures, mais
la réalisation en interne sera privilégiée. Cette autonomie
permet au chef d'entreprise de :
|
 Rester maître des décisions garantissant la maîtrise des
risques,
Contribuer à l'appropriation de la démarche par l'encadrement
et les salariés. |
Associer les salariés
Les salariés sont les premiers concernés par les risques professionnels
auxquels ils sont exposés. L'identification des risques, le
classement des risques et les propositions d'actions de prévention
font l'objet d'échanges avec les salariés et/ou leurs instances
représentatives.
Décider des actions de prévention
L'EvRP n'est pas une fin en soi, et la constitution du document
unique non plus. L'EvRP est avant tout utile pour l'entreprise.
Elle conduit à choisir des actions de prévention appropriées. |
Pour en savoir plus sur les principes de l'évaluation, consultez
:
"Évaluation des risques professionnels. Principes
et pratiques recommandées par la CNAMTS, les CRAM, les CGSS et l'INRS". ED 886 , octobre 2002, 12 p.
Le
document unique
Depuis 1991, le chef d'entreprise
a une obligation générale de sécurité. Cette disposition du
Code du travail se fonde sur des principes généraux de prévention
qui commencent par l'EvRP.
Deux textes récents viennent apporter des précisions sur l'obligation
d'évaluer les risques :
Elle donne quelques repères pour l'élaboration de ce document unique
qui doit satisfaire aux besoins de l'entreprise.
Les différentes réponses
ont été regroupées pour aborder successivement : |
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|
Les
guides proposés par l'Institution Prévention
L'INRS, les CRAM et les CGSS proposent toute une série de brochures
qui pourront vous aider dans votre démarche d'EvRP. Elles sont génériques
ou focalisées sur un type de risque, un secteur d'activité...
Vous trouverez ci-dessous un tableau reprenant la liste non exhaustive
des brochures éditées par l'INRS. La plupart de ces brochures sont
téléchargeables au format pdf. Il apparaît que nombre de guides édités
peuvent être de précieuses aides dans la phase d'identification
des risques. Ceux concernant la classification
des risques et les propositions
d'actions sont moins nombreux. Contactez la CRAM de votre région pour avoir plus d'informations et commander
les brochures qui vous intéressent. |
|
|
Identifier
les risques
Titre et référence
|
Type de risque |
Secteur d’activité
|
Commentaires |
Pdf |
Guide d’évaluation des risques ( ED
840) |
Tous les risques |
Tous secteurs |
Guide à l’usage des PME-PMI constitué
de 18 fiches de risques. |
868 ko |
Les commerces alimentaires de proximité
( ED
925) |
Tous les risques |
Commerce |
Basé sur la brochure ED 840,
ce guide aide à repérer les risques et cite dans le
secteur concerné des exemples de situations dangereuses |
1 Mo |
Evaluation des risques professionnels
- Guide pour les industries graphiques (pré-presse, imprimerie
offset)
( ED
938) |
Tous les risques |
Imprimerie |
Guide s’adressant en particulier
aux PME du secteur des industries graphiques. Des outils (questionnaires,
guide d’entretien et fiche de validation des informations)
sont proposés pour réaliser l’identification
des risques. |
951 ko |
Evaluation et prévention des
risques dans les petites imprimeries offset ( TC
92) |
Tous les risques |
Imprimerie |
Guide s'adressant en particulier
aux très petites entreprises de l'imprimerie de labeur. Il
apporte de la connaissance sur l'exposition à des dangers
. Il propose également une visite détaillée
qui reprend l'ensemble des dangers, les dommages et les conseils
de prévention associés. |
903 ko |
Guide d’autodiagnostic en bouverie-porcherie
( ED
851) |
Tous les risques |
Agroalimentaire |
Guide permettant de déterminer et
d'analyser les points critiques, puis de bâtir un plan de prévention
dans l’entreprise. |
1,2 Mo |
Evaluer les risques professionnels
en abattoir et atelier de découpe. Aide à la rédaction
du document unique ( ED
898) |
Tous les risques |
Agroalimentaire |
Méthode d'identification
des facteurs de risques sous forme de questionnement structuré
par zones de travail adaptées à la profession. Des
questions autour des atteintes à la santé ou à
la
sécurité sont proposées. |
737 ko |
La restauration rapide ( ED
933) |
Tous les risques |
Agroalimentaire |
Basé sur la brochure ED 840,
ce guide aide à repérer les risques et cite dans le
secteur concerné des exemples de situations dangereuses. |
821 ko |
L’activité de mareyage-
Aide au repérage des risques ( ED
965) |
Tous les risques |
Commerce de gros de poissons, crustacés
et coquillages ;
Expédition de produits de la mer et d'eau
douce, mareyeurs. |
Guide aidant à repérer
les risques dans les différentes phases d’activités
(11 phases d’activités). Pour chaque phase, sont listées
des situations dangereuses et les conséquences liées. |
946 ko |
Evaluation et prévention des
risques dans les salons de coiffure ( TC
99) |
Tous les risques, en particulier
risques liés aux produits chimiques, risques de troubles
musculo-squelettiques, risque biologique. |
Salons de coiffure |
Guide présentant le secteur
de la coiffure et le métier. Les risques encourus par les
salariés sont décrits. |
636 ko |
Evaluation et prévention des
risques chez les aides à domicile ( TC
102) |
Tous les risques |
Auxiliaire de vie sociale (aide à
domicile, aide ménagère, auxiliaire de vie, auxiliaire
familiale) |
Les trois premières parties
du guide permettent de comprendre la profession, les différentes
tâches d’une aide à domicile et les risques auxquels
elle est exposée. |
200 ko |
| Méthode d’analyse des manutentions
manuelles (ED 776) |
Risques liés aux manutentions manuelles |
Tous secteurs (méthode générale) |
Brochure présentant une méthode
générale pour l’analyse des situations de travail entraînant des
manutentions manuelles (repérage des situations de travail, analyse
des postes de travail et recherche de solutions). |
Non |
| Accidents d'origine électrique (ED
325) |
Risque électrique |
Tous secteurs |
Brochure aidant à identifier les
situations dangereuses. |
Non |
| Catrayon (CD 006) |
Rayonnements |
Tous secteurs |
Outil permettant d'évaluer les risques
liés aux sources de rayonnements optiques. |
Non |
Déchets dangereux dans l’entreprise.
Pensez sécurité ! ( ED
824) |
Risque chimique, risque biologique |
Tous secteurs |
Dépliant proposant une conduite
à tenir pour mieux gérer les déchets dangereux présents dans l’entreprise. |
904 ko |
La circulation en entreprise
( ED
975) |
Risque routier |
Tous secteurs |
Brochure aidant à identifier les
risques liés à la circulation intérieure. 11 facteurs sont retenus. |
1,2 Mo |
Produits dangereux. Guide d’évaluation
des risques ( ED 1476) |
Risque chimique |
Tous secteurs |
Dépliant présentant les 5 questions
qui permettent d'identifier les risques liés aux produits dangereux. |
300 ko |
Stockage et transfert des produits
chimiques dangereux ( ED
753) |
Risque chimique |
Tous secteurs |
Brochure aidant à l'identification
des risques lors des activités de stockage et de transvasement. |
656 ko |
| TMS DEPISTAGE. Trois questionnaires
informatisés pour la prévention des Troubles Musculosquelettiques
(CD 008) |
Risque de TMS |
Tous secteurs |
. |
Non |
Méthode d’analyse des manutentions
manuelles destinée aux établissements et personnels de soin
( ED
862) |
Risques liés aux manutentions manuelles |
Professions de santé |
Outil permettant de conduire une
démarche d'analyse des manutentions manuelles et d'en évaluer les
risques. |
11,7 Mo |
Aide-mémoire BTP. Prévention des
accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment
et les travaux publics ( ED
790) |
Tous les risques |
Bâtiment et travaux publics |
. |
1,6 Mo |
Exposition aux produits chimiques
dans l’industrie agroalimentaire
( ND
2109 ) |
Risque chimique |
Agroalimentaire |
Note documentaire concernant l’exposition
aux produits chimiques lors des phases de nettoyage et de désinfection. |
320 ko |
Centres d'équarrissage. Pourquoi
et comment évaluer les risques biologiques ( ED
890) |
Risque biologique |
Agroalimentaire |
Brochure présentant les étapes
de la conduite d'évaluation des risques dans les centres
d'équarrissage |
593 ko |
Responsable d’abattoir, Pourquoi
et comment évaluer les risques biologiques ( ED
859) |
Risque biologique |
Agroalimentaire |
Brochure présentant les étapes de
la conduite de l’évaluation du risque biologique en abattoir. |
328 ko |
Classer
les risques
Titre et référence
|
Type de risque |
Secteur d’activité
|
Commentaires |
Pdf |
Méthode d’analyse des
manutentions manuelles destinée aux établissements
et personnels de soin
( ED
862) |
Risques liés aux
manutentions
manuelles |
Etablissements et
personnels de soins |
Outil permettant de conduire une
démarche d’analyse des manutentions manuelles et d'en
évaluer les risques. |
11,7 Mo |
Evaluation des risques professionnels
- Guide pour les industries graphiques (pré-presse, imprimerie
offset) ( ED
938)
|
Tous les risques |
Imprimerie |
Une méthode de classement
des risques est proposée en fonction de 2 critères
caractérisant le risque : gravité et fréquence. |
951 ko |
|
Risque chimique |
. |
Démarche de hiérarchisation
des risques et des stratégies d’actions de prévention. |
527 ko |
Evaluation du risque chimique : Hiérarchisation
des "risques potentiels"
( ND
2121) |
Risque chimique |
. |
Méthode simplifiée
pour hiérarchiser les "risques chimiques potentiels"
sur des dires d’experts, à partir des données
des fiches de données sécurité et/ou de l’étiquetage. |
127 ko |
Proposer
des actions
Titre et référence
|
Type de risque |
Secteur d’activité
|
Commentaires |
Pdf |
Les commerces alimentaires de proximité
( ED
925) |
Tous les risques |
Commerce |
Basé sur la brochure ED 840,
ce guide aide à repérer les risques et cite dans le
secteur concerné des exemples de situations dangereuses. |
1 Mo |
L’activité de mareyage
– Aide au repérage des risques ( ED
965) |
Tous les risques |
Commerce de gros de poissons, crustacés
et coquillages ; Expédition de produits de la mer et d’eau
douce, mareyeurs |
Conseils pour maîtriser les
risques dans la profession en fonction des phases de travail. |
946 ko |
Evaluation et prévention des
risques dans les salons de coiffure ( TC
99) |
Tous les risques, en particulier
risques liés aux produits chimiques, risques de troubles
musculo-squelettiques, risque biologique. |
Salons de coiffure |
Des conseils pour la prévention
des risques sont donnés dans la dernière partie de
ce guide. |
636 ko |
Evaluation et prévention des
risques chez les aides à domicile ( TC
102) |
Tous les risques |
Auxiliaire de vie sociale (aide à
domicile, aide ménagère, auxiliaire de vie, auxiliaire
familiale) |
Conseils pour la réduction
des risques à quatre niveaux : conseil général,
association, aide à domicile, organismes de formation. |
200 ko |
Evaluation des risques professionnels
- Guide pour les industries graphiques (pré-presse, imprimerie
offset)
( ED
938)
|
Imprimerie |
Tous les risques |
Une méthode de classement
des risques est proposée en fonction de 2 critères
caractérisant le risque : gravité et fréquence. |
951 ko |
Guide d’autodiagnostic en bouverie-porcherie
( ED
851) |
Tous les risques |
Agroalimentaire |
Guide permettant de déterminer et
d'analyser les points critiques, puis de bâtir un plan de prévention
dans l’entreprise. |
1,2 Mo |
La restauration rapide ( ED
933) |
Tous les risques |
Agroalimentaire |
Basé sur la brochure ED 840,
ce guide aide à repérer les risques et cite dans le
secteur concerné des exemples de situations dangereuses. |
821 ko |
Evaluation et prévention des
risques dans les petites imprimeries offset ( TC
92) |
Tous les risques |
Imprimerie |
Guide s'adressant en particulier
aux très petites entreprises de l'imprimerie de labeur. Il
apporte de la connaissance sur l'exposition à des dangers
. Il propose également une visite détaillée
qui reprend l'ensemble des dangers, les dommages et les conseils
de prévention associés. |
903 ko |
Centres d'équarrissage. Pourquoi
et comment évaluer les risques biologiques ( ED
890) |
Risque biologique |
Agroalimentaire |
Brochure présentant les étapes
de la conduite d'évaluation des risques dans les centres
d'équarrissage. |
593 ko |
Evaluer les risques professionnels
en abattoir et atelier de découpe. Aide à la rédaction
du document unique ( ED
898) |
Tous les risques |
Agroalimentaire |
Méthode d'identification
des facteurs de risques sous forme de questionnement structuré
par zones de travail adaptées à la profession. Des
questions autour des atteintes à la santé ou à
la sécurité sont proposées. |
737 ko |
| Méthode d’analyse des manutentions
manuelles (ED 776) |
Risques liés aux manutentions manuelles |
Tous secteurs (méthode générale) |
Brochure présentant une méthode
générale pour l’analyse des situations de travail entraînant des
manutentions manuelles (repérage des situations de travail, analyse
des postes de travail et recherche de solutions). |
Non |
Sécurité des machines
et des équipements de travail. Moyens de protection contre
les risques mécaniques
( ED
807)
|
Risques liés aux machines
et aux outils |
Tous secteurs |
Brochure aidant à choisir
des protections contre les risques engendrés par les machines. |
2,6 Mo |
Stockage et transvasement des produits
chimiques dangereux ( ED
753) |
Risque chimique |
Tous secteurs |
Brochure aidant à l'identification
des risques lors des activités de stockage et de transvasement. |
963 ko |
|
Pour en savoir plus en quelques clics... |
Documentation INRS
 "Le
point des connaissances sur... l'évaluation des risques".
ED 5018, 2005, 4 p. (format pdf, 369 ko)
MONTEAU
M. ; FAVARO M. "Bilan des méthodes d'analyse a priori .
1. Des contrôles à l'ergonomie des systèmes".
ND 1768, 1990, 32 p. (format pdf, 2,4 Mo)
FAVARO
M. ; MONTEAU M. "Bilan des méthodes d'analyse a priori
. 2. Principales méthodes de la sécurité des systèmes".
ND 1779, 1990, 27 p. (format pdf, 2 Mo)
LARANE
A. "Les
défis de l'évaluation des risques". Travail et sécurité,
n° 610, septembre 2001, pp. 19-33
RICHEZ
J.P. ; ANDEOL B. "Évaluation
des risques professionnels. Un élément clé de la prévention".
Travail et sécurité, n° 622, octobre 2002, pp. 28-38
DURAND
E., LAFON D. "Les services de santé au travail et l'évaluation des
risques dans les petites entreprises. Symposium INRS. Grenoble,
6 juin 2002". TD
121. Documents pour le médecin du travail, n° 91, 3e
trimestre 2002, pp. 283-295 (format pdf, 125 ko) |
|
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